Mentions légales
- Accueil
- Mentions légales
Le site Internet www.gapenergie.fr est la propriété de :
SARL GAP ENERGIE
Capital social : 6000€
Adresse : 130 chemin des Iscles, ZA des Iscles, 05400 La Roche des Arnauds
Contact : info@gapenergie.fr ou 04.92.22.29.04.
Immatriculation RCS / RM : 484032578
TVA intracommunautaire : FR83484032578
Représentant légal de la société & Directeur de la publication : M. Rochelle François
Conception et hébergement du site internet :

Agence de communication : Eliacom.fr
42 route des Lacets de la Tourronde - 05000 GAP
Site internet : www.eliacom.fr
Le site gapenergie.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
Médiateur de la consommation
Conformément au code de la consommation, Gap Energie a conclu une convention avec un médiateur de la consommation.
En cas de litige, vous pouvez vous rapprocher de : CM2C
Adresse : 14 rue St Jean, 75017 Paris
Contact : cm2c@cm2c.net ou 01.89.47.00.14.
Site internet : cm2c.net/declarer-un-litige.php
Droits d'auteur :
La totalité des éléments du site www.gapenergie.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la SARL GAP ENERGIE.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.gapenergie.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
Données personnelles
La consultation du site www.gapenergie.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
Le site s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site sont destinées à l’usage unique de ce site. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n°78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de la SARL GAP ENERGIE, 130 chemin des Iscles, ZA des Iscles, 05400 La Roche des Arnauds ou sur info@gapenergie.fr
Cookies
Ce site utilise des cookies de Google Analytics. Ces cookies nous aident à identifier le contenu qui vous intéresse le plus ainsi qu’à repérer certains dysfonctionnements. Vos données de navigation sur ce site sont envoyées à Google Inc.
Aucun autre cookie n'est utilisé.
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Utilisation et transmission de vos données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site Internet sont destinées à l'usage de la société Gap Energie. Elles sont confidentielles et traitées comme telles. Elles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit auprès de la SARL GAP ENERGIE, 130 chemin des Iscles, ZA des Iscles, 05400 La Roche des Arnauds ou sur info@gapenergie.fr
Durées de stockage de vos données
Les données collectées depuis le formulaire de contact sont conservées pendant une durée de 3 ans. Vous pouvez à tout moment demander la suppression de vos données.
Transmission de vos données personnelles
Les données personnelles ne pourront faire l'objet de cession à des tiers.